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Annales

Épreuves écrites

•  01.1999 : Droit canonique et droit des obligations.
•  06.1999 : La faute et la théorie de l’utilitas ou du commodum.
•  09.1999 : Le délit en droit romain.
•  09.1999 : L’apport de Dumoulin au droit des obligations.
•  01.2000 : La notion de délit en droit romain.
•  06.2000 : La théorie des nullités, à Rome et dans l’Ancien droit français.
•  09.2000 : L’intervention de l’État dans le domaine de la justice.
•  09.2000 : La notion de vices du consentement.
•  01.2001 : Les progrès de l’idée d’obligation durant l’Époque classique.
•  06.2001 : La notion d’erreur en droit romain et dans l’Ancien droit français.
•  09.2001 : L’état d’obligé dans l’Ancien droit romain.
•  09.2001 : Les notions de dol et de violence en droit romain et dans l’Ancien droit français.
•  01.2002 : La notion d’obligation dans l’Ancien droit romain.
•  06.2002 : La capacité de contracter à Rome et dans l’Ancien droit français.
•  09.2002 : La responsabilité dans le Code de 1804.
•  09.2002 : Dol et violence en droit romain.
•  01.2003 : En quoi la jurisprudence a-t-elle marqué le droit romain à partir de la période classique ?
•  06.2003 : Au choix : 1° L’erreur en droit romain ; 2° L’idée de réparation en droit romain.
•  09.2003 : Au choix : 1° La procédure en droit romain ; 2° La doctrine romano-canonique.
•  09.2003 : Au choix : 1° L’idée d’une responsabilité personnelle ; 2° L’objet de l’obligation.
•  01.2004 : Au choix : 1° La procédure formulaire ; 2° La sponsio.
•  06.2004 : La peine frappe-t-elle uniquement le coupable ? Justifiez votre point de vue.
•  09.2004 : Deux questions : 1° Les compilations de Justinien ; 2° Le furtum.
•  09.2004 : La notion de capacité à Rome et dans l’Ancien droit français.
•  01.2005 : La loi des XII Tables.
•  04.2005 : La sanction des actes immoraux en droit romain.
•  06.2005 : L’influence de la philosophie grecque sur le droit des obligations.
•  06.2005 : Contrats illicites et contraires aux bonnes mœurs.
•  01.2006 : Répression et réparation en droit romain.
•  06.2006 : La notion de risque en droit romain.
•  01.2007 : Le rôle de la volonté en droit romain.
•  06.2007 : L’évolution des formes de contracter en droit romain classique.
•  01.2008 (amph. A) : Peut-on dire que le droit romain favorise la responsabilité individuelle ?
•  01.2008 (amph. B) : Peut-on dire que le droit romain favorise la liberté contractuelle ?
•  06.2008 (amph. A-B) : Épreuve orale.
•  01.2009 : Délits et vices du consentement.
•  06.2009 : Épreuve orale.
•  01.2010 : Le formalisme en droit romain des obligations.
•  06.2010 : Épreuve orale.
•  05.2011 : La notion de délit en droit romain classique.
•  06.2011 : Épreuve orale.
•  05.2012 : L’objet de l’obligation.
•  06.2012 : Épreuve orale.
•  04.2013 : En quoi le consensualisme constitue-t-il une innovation ?
•  06.2013 : La capacité en droit des obligations.
•  04.2014 : La notion de quasi-délit en droit romain des obligations.
•  06.2014 : L’influence du commerce sur le droit durant l’époque classique.
•  04.2015 : L’objet de la convention en droit romain.
•  06.2015 : Peine et réparation en droit romain.
•  04.2016 : Actes licites et illicites dans l’ancien droit romain.

Épreuves orales

Questions fréquemment posées :

La Loi des XII Tables • La procédure des actions de la loi • La procédure formulaire • L’idée de répression avant la loi Poetalia Papiria • La Loi Poetalia Papiria • Le consensualisme durant la période classique • L’influence de la philosophie grecque sur le droit romain • La jurisprudence romaine • Renforcement du rôle de l’État en matière délictuelle au cours du Haut-Empire • Réaction contre l’insécurité des transactions durant le Bas-Empire • Principe de personnalité des lois • La codification Justinienne • La Renaissance du droit romain • L’influence du Christianisme sur le droit des obligations • La responsabilité en droit romain • La responsabilité civile dans le Code de 1804 • Le furtum • L’injuria • Le nexum • La sponsio • Le mutuum • Délits publics et privés en droit romain • La notion de quasi-délit en droit romain • Le principe d’imputabilité • Le principe de personnalité des peines • Distinction du contrat et de la convention en droit romain • L’erreur en droit romain • L’erreur dans l’ancien droit français • Le dol en droit romain • La violence en droit romain • La violence dans l’ancien droit français • L’idée de lésion • L’objet de la convention • La cause de la convention • La capacité des contractants • L’idée de représentation • La gestion d’affaire • La théorie de la faute contractuelle • Les nullités en droit romain • La théorie des nullités dans l’ancien droit français • l’exécution volontaire en droit romain • La mise en demeure en droit romain • L’influence des théories monétaires.