Présentation

Objectif du cours

Cet enseignement a pour objectif d’apporter des connaissances historiques suffisantes pour permettre de situer les questions d’actualité relatives aux droits de l’homme, qu’il s’agisse de leur définition (« droits de l’homme » ou « droits humains » ; contenu des différentes « générations » de droits), de leur portée (caractère universel des droits ou adaptation à la diversité des cultures) ou des modalités de leur mise en œuvre (acceptation du contrôle juridictionnel par les États) : le processus historique qui a conduit à la reconnaissance des droits de l’homme par des instruments juridiques internationaux est marqué à la fois par la diversité des modèles nationaux ayant permis la constitutionnalisation des droits de l’homme et par la virulence des critiques et des condamnations dont a fait l’objet le modèle original des « droits naturels de l’homme ». Les débats contemporains sont le fruit de cette histoire riche et complexe.

 

Résumé

La reconnaissance de la dignité fondamentale de l’être humain est un principe moral présent, sous une forme ou sous une autre, dans la plupart des cultures et des civilisations. En revanche, l’idée selon laquelle cette dignité implique que tout être humain soit, par nature, titulaire d’un certain nombre de droits n’est pas universelle ; son origine et son développement sont situés dans le temps et dans l’espace. En effet, les droits de l’homme sont un produit de la Modernitéeuropéenne, qui a forgé ce concept en se fondant sur un héritage philosophique et juridique remontant à l’Antiquité ; ils résultent de la combinaison de l’individualisme et du jusnaturalisme moderne. Ainsi, c’est sous la forme des « droits naturels » que l’idée de droits de l’homme entre dans l’histoire politique et se trouve intégrée dans le droit positif des États européens et américains, à partir de la fin du XVIIIe siècle. Mais cette consécration politique et juridique soulève immédiatement des critiques, qui conduisent à une redéfinition des droits de l’homme. C’est d’ailleurs dans le contexte de crise du modèle politique libéral que triomphe la constitutionnalisation des droits de l’homme au début du XXe siècle. Les crimes massifs commis par les régimes totalitaires suscitent, en réaction, un renouveau de l’idéal humaniste, qui se traduit par la consécration internationale des droits de l’homme. Impulsée par l’ONU, cette internationalisation des droits de l’homme est relayée par des organisations régionales, dont l’action a produit des résultats très variables d’un continent à l’autre.

Ce cours retrace ainsi l’origine du concept de droits de l’homme, puis analyse son développement sous l’angle juridique : son affirmation dans le cadre national (1re partie : constitutionnalisation des droits de l’homme), les critiques dont il a fait l’objet, les résistances auxquelles il s’est heurté et les transformations qu’il a connues (2e partie : crises et remise en cause du modèle des droits de l’homme), sa consécration à l’échelle internationale (3e partie : internationalisation des droits de l’homme).

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