Plan du cours (PSIA)

 

Première partie

Genèses : la constitutionnalisation des droits de l’homme

 

Séance 1 – Les origines lointaines des droits de l’homme : une longue généalogie

Problématique générale

Les droits de l’homme, une idée historiquement située. – De la philosophie au droit positif. – Le vocabulaire des droits, reflet de l’histoire. – La question de l’universalité des droits de l’homme.

Les fondements historiques des droits de l’homme

Les fondements philosophiques et religieux : l’héritage de l’Antiquité gréco-romaine (homme et citoyen ; humanité et dignité) ; l’héritage du christianisme (fraternité et égalité ; vérité et liberté).

Les fondements politiques et juridiques : le droit naturel classique ; l’humanisme et la scolastique espagnole ; l’individu face au pouvoir : contractualisme et absolutisme.

 

 

Séance 2 – Le droit naturel moderne et l’affirmation théorique des droits de l’homme

Temps modernes et réforme religieuse : la fin de l’universalisme médiéval ; Grotius et l’école du droit naturel moderne.

Les premiers théoriciens des droits naturels de l’homme : Hobbes ou les droits sacrifiés ; Locke ou les droits exaltés ; Rousseau ou les droits régénérés.

 

 

Séance 3 – Révolutions anglaises et révolution américaine : de la philosophie au droit politique

Les révolutions anglaises : la question de la tolérance religieuse ; l’exaltation des libertés anglaises ; libéralisme et contractualisme.

La révolution américaine : les droits de l’homme au service de l’indépendance ; entre libertés anglaises et droits naturels de l’homme.

La voie anglo-saxonne : protéger les droits contre la loi.

 

 

Séance 4 – La Révolution française : réaliser les droits de l’homme par la loi

Les droits de l’homme au service de la révolution : la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 ; droits naturels, constitution et souveraineté de la loi.

Les déclarations de 1793 et 1795 : le recul du jusnaturalisme.

Les limites de l’universalisme : le statut des femmes ; la question de l’esclavage.

 

 

Deuxième partie

Crises : la remise en cause du modèle des droits de
l’homme

 

Séance 5 – Les droits de l’homme au XIXe siècle : entre consolidation et déclin

L’émergence des libertés publiques en France : le « droit public des Français » et les « immortels principes de 1789 » ; les nouveaux principes reconnus par les lois de la IIIe République.

L’influence du modèle français : la réception du modèle français en Europe ; la constitutionnalisation des droits de l’homme hors d’Europe (les indépendances en Amérique latine).

Le modèle anglo-saxon des « droits civils » ; le modèle allemand des « droits fondamentaux ».

 

 

Séance 6 – Les résistances au modèle libéral : condamnations et critiques des droits de l’homme

Le rejet des droits de l’homme : la critique conservatrice (la pensée contre-révolutionnaire et les droits de l’homme ; l’Église romaine et les droits de l’homme) ; la critique utilitariste des droits de l’homme.

Pour une autre conception des droits de l’homme : la Révolution française et la question de l’égalité ; les doctrines socialistes et le rejet de la conception individualiste des droits de l’homme (le socialisme utopique ; la critique marxiste).

 

 

Séance 7 – La crise des droits de l’homme dans les démocraties (fin XIXe – début XXe siècle )

Les doctrines sociales et l’évolution du contenu des droits : les droits des citoyens dans les constitutions de l’Europe nouvelle ; les droits sociaux en France.

Le triomphe du positivisme juridique et la contestation du statut des droits : le procès des Lumières ; l’influence du darwinisme social sur la législation.

 

 

Séance 8 – Négation et perversion des droits de l’homme par les totalitarismes

La perversion des droits de l’homme par le communisme : la révolution, cause supérieure aux libertés individuelles ; les droits fondamentaux des citoyens dans la constitution de l’URSS.

La négation des droits de l’homme par le fascisme et le nazisme : fascisme et soumission de l’individu à l’État ; État, nation et race : la négation des droits de l’individu par l’idéologie national-socialiste.

 

 

Troisième partie

Renouveau : l’internationalisation des droits de l’homme

 

Séance 9 – La renaissance de l’idéal humaniste : l’ONU et l’internationalisation des droits de l’homme

La genèse de l’internationalisation des droits de l’homme : l’échec de la SDN ; la réaction des démocraties pendant la seconde guerre mondiale.

La création de l’ONU et la Déclaration universelle des droits de l’homme.

De la Déclaration aux conventions : les pactes de 1966 et le comité des droits de l’homme.

 

 

Séance 10 – Réaliser l’idéal onusien : les systèmes régionaux de protection des droits de l’homme

La multiplication des déclarations et des conventions.

La protection des droits de l’homme en Europe : la création du Conseil de l’Europe et la Convention de 1950 ; le développement du contrôle juridictionnel ; l’UE et les droits fondamentaux.

Vers une synthèse des modèles nationaux.

 

 

Séance 11 – La criminalisation des atteintes aux droits de l’homme

Des incriminations spéciales : la reconnaissance du crime de génocide ; crimes de guerre et crimes contre l’humanité.

Des juridictions spéciales : les tribunaux ad hoc créés à la fin de la seconde guerre mondiale ; les TPI ; la CPI.

 

 

Séance 12 – Les droits de l’homme en France depuis 1945

Le difficile retour aux déclarations de droits : l’élan de la Libération  et le compromis de 1946 ; 1958 et le renvoi à l’histoire.

Le développement des garanties : le rôle du Conseil constitutionnel ; le rôle de la CEDH.

La réception du droit international des droits de l’homme : le choc des modèles (exemples : laïcité et liberté religieuse ; égalité et droits des minorités).

 

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