RECHERCHES

[vc_row][vc_column][vc_column_text]Pour prendre connaissance de mes recherches.[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row][vc_row gap= »5″ css= ».vc_custom_1454411475100{margin-top: 0px !important;margin-right: 0px !important;margin-bottom: 0px !important;margin-left: 0px !important;padding-top: 5px !important;padding-right: 0px !important;padding-bottom: 5px !important;padding-left: 0px !important;} »][vc_column width= »1/2″ css= ».vc_custom_1457081929011{margin-top: 0px !important;margin-right: 0px !important;margin-bottom: 10px !important;margin-left: 0px !important;border-top-width: 0px !important;border-right-width: 0px !important;border-left-width: 0px !important;padding-top: 5px !important;padding-right: 1px !important;padding-bottom: 10px !important;padding-left: 1px !important;background-color: #ffffff !important;border-left-color: #ffffff !important;border-left-style: solid !important;border-right-color: #ffffff !important;border-right-style: solid !important;border-top-color: #ffffff !important;border-top-style: solid !important;border-radius: 10px !important;} »][vc_single_image image= »413″ img_size= »large » alignment= »center » style= »vc_box_rounded » css= ».vc_custom_1459242001770{margin-top: 5px !important;margin-right: 5px !important;margin-bottom: 5px !important;margin-left: 5px !important;padding-top: 0px !important;padding-right: 0px !important;padding-bottom: 0px !important;padding-left: 0px !important;} »][vc_btn title= »DROIT ET SCIENCES » color= »chino » size= »lg » align= »center » link= »url:http%3A%2F%2Fblogs.upmf-grenoble.fr%2Fannesophiebrunwauthier%2Frecherches%2Fdroit-et-sciences%2F|| »][/vc_column][vc_column width= »1/2″ css= ».vc_custom_1456820269284{margin-top: 0px !important;margin-right: 0px !important;margin-bottom: 0px !important;margin-left: 0px !important;border-top-width: 0px !important;border-right-width: 0px !important;border-bottom-width: 0px !important;border-left-width: 0px !important;padding-top: 5px !important;padding-right: 1px !important;padding-bottom: 0px !important;padding-left: 1px !important;background-color: #ffffff !important;border-left-color: #ffffff !important;border-right-color: #ffffff !important;border-top-color: #ffffff !important;border-bottom-color: #ffffff !important;border-radius: 10px !important;} »][vc_single_image image= »469″ img_size= »large » alignment= »center » style= »vc_box_rounded » css= ».vc_custom_1459242100342{margin-top: 5px !important;margin-right: 5px !important;margin-bottom: 5px !important;margin-left: 5px !important;} »][vc_btn title= »DROIT DE LA FAMILLE » color= »chino » size= »lg » align= »center » link= »url:http%3A%2F%2Fblogs.upmf-grenoble.fr%2Fannesophiebrunwauthier%2Frecherches%2Fdroit-famille%2F|| »][/vc_column][/vc_row][vc_row css= ».vc_custom_1454413288021{margin-top: 0px !important;border-top-width: 0px !important;padding-top: 0px !important;} »][vc_column css= ».vc_custom_1454413244091{margin-top: 0px !important;border-top-width: 0px !important;padding-top: 0px !important;} »][vc_column_text]

Bibliographie générale de mes recherches

[/vc_column_text][vc_column_text]OUVRAGES

  • « La protection des données personnelles (L. 225-1 et L. 225-2) », Code de la recherche commenté, Lexisnexis, 1ère éd. 2009
  • Contribution à la découverte d’un droit commun patrimonial du couple, Thèse, Université Grenoble II, 2003
  • Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, Larcier-Paradigme, 1ère éd., 2009 – 5ème éd. 2015
    A découvrir chez les éditeurs LARCIER

ARTICLES

  • « L’éthique scientifique comme outil de régulation : enjeux et dérives du contrôle des protocoles de recherches dans une perspective comparatiste », Actes du colloque « Droit, sciences et techniques. Quelles responsabilités ? », (avec G. Vial et E. Vergès), 25-26 mars 2011, LexisNexis, 2011, p. 61.
  • « Les comités d’éthique pour les recherches non interventionnelles – Méthodologie et enjeux du contrôle a priori des projets de recherches », in Ethique de la recherche et risques humains, Les cahiers de la MSHE Ledoux, sous dir. Th. Martin, 2014, p. 79 à 107 (avec G. Vial et E. Vergès)
  • Mars 2013 : méthodologie de référence pour les comités d’éthique
  • « La vulnérabilité de l’enfant et de la femme mariée : évolution historique de 1804 à nos jours », in Vulnérabilité et droit. Le développement de la vulnérabilité et ses enjeux en droit, sous la dir. de F. Cohet-Cordey, (avec C. Galliard), PUG, 2000, p. 145
  • « Du refus d’accorder la pension de réversion au partenaire survivant », RDLF 2011, chr. n°9
  • « Le fabuleux destin du nom de famille. Le nom de famille à l’épreuve de la CEDH », PA. 27 mars 2013, n°62, p. 3
  • « Affaire Célestin. Quand le « temps perdu ne se rattrape plus » (avec G. Vial), RDLF 2014, chron. n°26

NOTES

  • Participation à la revue « Les cahiers Droit, Sciences et Technologies », éditions du CNRS
  • « La légitimation : une institution obsolète ? », note sous CA Montpellier 22 avril 2002, Dr. Fam. 2003, comm. n° 131
  • « De la transmission à titre gratuit sans passer sous les fourches caudines du fisc », note sous CA Grenoble 27 mai 2002, Dr. Fam. 2004, comm. n°4
  • « Aléa et libéralité :quand la Cour de cassation sème le doute », note sous Civ. 1ère 14 décembre 2004, Dr. Fam. 2005, comm. n°61
  • « Tontine : pendente conditione, pas d’indivision en propriété mais une indivision en jouissance », note sous Civ. 1ère 9 nov. 2011, Dr. Fam. 2012, comm. n°49
  • « Le nom de famille sous les fourches caudines de la CEDH », note sous Cour EDH 19 sept. 2013, De Ram c. France, RDLF 2013, chr. 21

COLLOQUES

  • « Allons-nous vers la reconnaissance d’une parentalité homosexuelle ? », conférence « Actualités à plusieurs voix », organisée par la Commission Culture de l’Université Grenoble II, janvier 2002
  • « Les aspects juridiques du décès périnatal », intervention annuelle dans une formation organisée par le CHU de Saint Etienne
  • « La réforme de la filiation », Saint Etienne, mars 2007
  • « La réforme de la filiation », EDA Grenoble, sept. 2007
  • « Mariage et pacs depuis la loi du 23 juin 2006 », Maison des avocats des Hautes-Alpes, juin 2010 (journée de formation)
  • « Pacs et concubinage. De l’opportunité pour le couple non marié de conclure un pacs », Université régionale du Notariat, sept. 2010
  • « Le choix du régime matrimonial », Université régionale du Notariat, sept. 2011
  • « Zoom sur les principales clauses conventionnelles » (avec Me F. Vancleemput) in « La participation aux acquêts : un régime d’avenir ? », Colloque organisé par l’Université de Grenoble juin 2014

Organisations :

  • Participation à l’organisation du colloque « Quel droit pour la recherche » (16 et 17 juin 2005 ; auditorium du Musée de Grenoble)
  • Participation à l’organisation du colloque « Ethique et déontologie de la recherche – la communauté scientifique face à ses propres règles » (25 avril 2008, MSH Alpes de Grenoble)

Avec publications :

  • Besançon, 28 et 29 septembre 2011, « Risques humains et contrôle des protocoles de recherches – Approches comparatives », Journées d’études « Ethique de la recherche et risques humains », GIS Réseau national des MSH, Université de Franche-Comté.

Sans publication :

  • Brésil, Rio de Janeiro, 31 mai-3 juin 2015, « Researchers between ethics and misconduct : A french survey on social representations of misconduct and ethical standards within the scientific community », intervention en anglais à la 4è conférence mondiale sur l’intégrité scientifique
  • Lille, 8 et 9 février 2013, « L’éthique scientifique comme outil de régulation : Enjeux et dérives du contrôle des protocoles de recherches dans une perspective comparatiste », Journées d’hiver de l’AEPU
  • Paris V, 19-20-21 avril 2012, « Les conséquences de l’application de la loi Jardé aux recherches en SHS », Symposium Politique et politiques, 5è entretiens francophones de la psychologie, Institut de psychologie
  • « La filiation dans notre nouvelle relation au corps humain », Fête de la science, oct. 2010

REVUES

  • Co-titulaire de la chronique « Personnes et famille » de la Revue des Droits et Libertés Fondamentaux (RDLF)

CONFERENCES

  • « Fin de vie et procréation » : Journée « Droit, éthique et fin de vie. Regards croisés », 4 novembre 2015, SFR Santé et Société
  • « Enjeux éthiques du risque prénatal » : 6ème Automnales de l’Espace Ethique Rhône-Alpes « Périnatalité : enjeux éthiques entre risques et prudence », 15 décembre 2015, CHU Grenoble

[/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]

Les commentaires sont fermés